GroupeBLOEBTracking

Inventaire des brevets logiciels enfreints par les applications Open SOurce de l’OEB, GroupeBLOEB

Brevets concernant eOLF

Brevets concernant ePhoenix

• Brevet EP1139253
  Statut : YES

À titre d’exemple, je l’ai trouvé en 5 minutes en allant sur GausS, « Brevets par catégories », « XML », et en regardant les intitulés.

ePhoenix permet clairement de faire ça (réceptionner des demandes, réceptionner des demandes d’affichage, préparer l’affichage conformément à la demande).

Je serais surpris qu’ePhoenix ne permette pas d’imprimer les données, ce qui implique nécessairement l’utilisation de la revendication 7.

Je ne suis pas allé plus loin que la 7, mais ça mérite une suite