GroupeBLOEB

EPO FOSS : les applications Open Source de l’OEB analysées par le GroupeBLOEB eOLF (EPO «  »OnLine«  » Filing)
eOLF est une application permettant de préparer un dossier de brevetabilité annoté en PatXML (une application du langage balisé XML pour la description de brevets), en particulier pour pouvoir le soumettre électroniquement.
La page d’eOLF : http://eolf.sourceforge.net/ ePHOENIX
ePHOENIX est un système de gestion de documentaire développé par l’OEB pour la gestion de son workflow.
La page (...)

Membres du GroupeBLOEB Prénom Nom Identifiant wiki courriel Christophe Tronche chetron ch.tronche(à)ffii.fr

Où trouver les brevets
Il existe au moins 4 méthodes recensées : Gauss, la base de données de la FFII, ne liste que des brevets logiciels Plutarque, la base de données de l’INPI (Institut National de la Propriété Industrielle) EpoLine(r), la base de données de l’OEB (ou EPO en anglais), recense tous les brevets, vous devrez alors faire des recherches pour savoir s’il s’agit d’un brevet logiciel. Esp@cenet, autre base de données de l’OEB avec moteur de recherche simplifié et avancé.
Pour s’inscrire (...)

Objet
Les brevets logiciels accordés en masse par l’Office européen des brevets (OEB), en dépit de la Convention sur le brevet européen (CBE), forment un champ de mines pour les programmeurs Open Source et, par ricochet, pour les utilisateurs d’applications Open Source.
Or, l’OEB lui-même s’est mis à utiliser des applications Open Source (et il a bien raison).
Le but de ce groupe de travail est de répondre à la question : les applications Open Source de l’OEB violent-elles des brevets accordés par (...)

Comment travailler dans le GroupeBLOEB ?
Le but est d’alimenter l’article GroupeBLOEBTracking, qui recense les brevets mis en oeuvre par les applications (Open Source) de l’OEB. Pour le moment, tout est dans la même page, on la découpera si elle prend de l’ampleur.
Structure de la page
Pour chaque application, il y a une liste de brevets. Donnez un nom au brevet, ou reprenez le nom donné dans la demande de dépôt. Il faut qu’on puisse le retrouver, mettez donc son numéro (s’il vient d’«  »EpoLine« (...)

Inventaire des brevets logiciels enfreints par les applications Open SOurce de l’OEB, GroupeBLOEB Brevets concernant eOLF
Brevets concernant ePhoenix Brevet EP1139253 Statut : YES
À titre d’exemple, je l’ai trouvé en 5 minutes en allant sur GausS, « Brevets par catégories », « XML », et en regardant les intitulés.
Revendication 1 : Une méthode pour publier de l’information comprenant : recevoir de l’information recevoir une demande pour afficher l’information concernée préparer l’information pour (...)