Droit d’auteur contre brevet

Le débat dialectique entre droit d’auteur et brevets sur les logiciels n’est pas une question de savoir si le programmeur doit avoir le droit de contrôler l’utilisation de sa réalisation intellectuelle mais il s’agit de savoir où réside cette réalisation — dans les fonctionnalités ou dans leur composition créative au sein d’une œuvre complexe — et comment elle peut être protégée de telle manière que la protection ne s’anéantisse pas elle-même.

Par exemple, ce que le lecteur est en train de lire est une composition textuelle de concepts, tels que des enchaînements argumentaires ou des figures de rhétorique. Le gros des efforts est allé à la fois dans l’élaboration de ces concepts et dans leur combinaison au sein d’une œuvre structurée. Le droit d’auteur protège la combinaison originale de concepts qui définit cette œuvre : par la présente, nous donnons au lecteur la permission de produire des copies verbatim de cet article mais nous interdisons le plagiat ou la réutilisation de parties de cet article sans autorisation. Le droit d’auteur ne protège cependant pas les concepts plus ou moins innovants sur lesquels se base cet article ; les lecteurs sont libres d’écrire des articles originaux basé sur les mêmes enchaînements argumentaires ou les mêmes figures de rhétorique. Le principal argument pour ne pas octroyer de monopole sur les concepts ou les idées dans nos société est d’encourager la création. Le droit d’auteur deviendrait en fait assez inutile si les auteurs devaient demander la permission à des centaines de détenteurs de concepts à chaque fois qu’ils voudraient créer et publier une œuvre originale. La protection des idées et des concepts ne fonctionnerait alors que comme une barrière à la création.

Tout comme cet article, un programme informatique est également une composition textuelle de concepts. Au lieu d’enchaînements argumentaires et de figures de style, les programmes informatiques reposent sur des fonctionnalités logiques. Le droit d’auteur sur le logiciel protège la combinaison originale de fonctionnalités logiques mais pas les fonctionnalités logiques elles-mêmes. Les partisans des brevets logiciels suggèrent [2] que l’élaboration d’une fonctionnalité est la partie importante d’un programme informatique, le reste ne consistant principalement qu’en du simple « codage ». Les opposants aux brevets logiciels avancent au contraire [3] que les fonctionnalités logiques ont tendance à être assez simples à élaborer, alors qu’un programmeur dépense le gros de son talent et de sa sueur à marier ces fonctionnalités logiques dans un ensemble harmonieux [4]. Dans un cas comme dans l’autre, assujettir le logiciel à la fois au moyen de brevets et de droits d’auteur permet au moindre résultat de barrer la route au meilleur, risquant par là d’étouffer l’innovation au lieu de la favoriser.