La FFII France

EPO FOSS : les applications Open Source de l'OEB analysées par le GroupeBLOEB

MathDesc — 2008-11-16T20:31:02Z

EPO FOSS : les applications Open Source de l'OEB analysées par le GroupeBLOEB

eOLF (EPO « »OnLine« » Filing)

eOLF est une application permettant de préparer un dossier de brevetabilité annoté en PatXML (une application du langage balisé XML pour la description de brevets), en particulier pour pouvoir le soumettre électroniquement.

La page d'eOLF : http://eolf.sourceforge.net/

ePHOENIX

ePHOENIX est un système de gestion de documentaire développé par l'OEB pour la gestion de son workflow.

La page d'ePHOENIX : http://ephx.sourceforge.net/

Remarque : EPO=European Patent Office=Office européen des brevets=OEB ; FOSS=Free and Open Source Software=Logiciel libre et Open Source.

Membres

MathDesc — 2008-11-16T20:31:00Z

Membres du GroupeBLOEB

Prénom	Nom	Identifiant wiki	courriel
Christophe	Tronche	chetron	ch.tronche(à)ffii.fr

Trouver des brevets

MathDesc — 2008-11-16T20:30:58Z

Où trouver les brevets

Il existe au moins 4 méthodes recensées :

Gauss, la base de données de la FFII, ne liste que des brevets logiciels

Plutarque, la base de données de l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle)

EpoLine(r), la base de données de l'OEB (ou EPO en anglais), recense tous les brevets, vous devrez alors faire des recherches pour savoir s'il s'agit d'un brevet logiciel.

Esp@cenet, autre base de données de l'OEB avec moteur de recherche simplifié et avancé.

Pour s'inscrire sur epoline : allez sur http://www.epoline.org/ et demandez un login (« s'inscrire pour un identifiant et un mot de passe », dans le cadre de droite). C'est gratuit et automatique.

Google patents : brevets disponibles sur le site web de l'United States Patent and Trademark Office (USPTO). Accès : gratuit

Groupe de travail « brevets logiciels de l'Office européen des brevets » (BLOEB)

MathDesc — 2008-11-16T20:30:56Z

Objet

Les brevets logiciels accordés en masse par l'Office européen des brevets (OEB), en dépit de la Convention sur le brevet européen (CBE), forment un champ de mines pour les programmeurs Open Source et, par ricochet, pour les utilisateurs d'applications Open Source.

Or, l'OEB lui-même s'est mis à utiliser des applications Open Source (et il a bien raison).

Le but de ce groupe de travail est de répondre à la question : les applications Open Source de l'OEB violent-elles des brevets accordés par ce même OEB ?

Responsable du groupe

Christophe Tronche - ch.tronche(à)ffii.fr

Comment participer à ce groupe ?

si ce n'est pas encore fait, enregistrez-vous et connectez-vous sur ce wiki : Connexion Au Wiki
Envoyez un mail au responsable du groupe qui vous inscrira sur la liste de discussion.
Allez sur l'article « Comment travailler dans le GroupeBLOEB ? » qui décrit la méthode de travail.

Si vous avez des idées, des suggestions, etc... envoyez un mail sur la liste de discussion : bloeb(à)ffii.fr.

Compétences requises pour participer à ce groupe

Un peu de temps, et la volonté de se plonger dans le language juridique (voir un peu ésotérique) des brevets d'un côté, et la doc (ou le code si vous êtes programmeur) des applis de l'OEB (EpoFOSS).

Organisation des pages wiki du groupe

GroupeBLOEBMethode (réservé membres FFII France) : Comment travailler
EpoFOSS : Les applications Open Source de l'OEB
TrouverDesBrevets : Où trouver des brevets logiciels
GroupeBLOEBTracking (réservé membres FFII France) : la page de travail.
GroupeBLOEBMembres (réservé membres FFII France) : la liste des membres du groupe.

Comment travailler dans le GroupeBLOEB ?

MathDesc — 2008-11-16T20:30:51Z

Comment travailler dans le GroupeBLOEB ?

Le but est d'alimenter l'article GroupeBLOEBTracking, qui recense les brevets mis en oeuvre par les applications (Open Source) de l'OEB. Pour le moment, tout est dans la même page, on la découpera si elle prend de l'ampleur.

Structure de la page

Pour chaque application, il y a une liste de brevets. Donnez un nom au brevet, ou reprenez le nom donné dans la demande de dépôt. Il faut qu'on puisse le retrouver, mettez donc son numéro (s'il vient d'« »EpoLine« », cf. Trouver des brevets), ou un lien vers la page (s'il vient de Gauss, cf. Trouver des brevets).

Les brevets sont classés en différentes catégories :

« Proposition »

Quelqu'un pense que le brevet en question est concerné.

« En étude »

Si vous voulez vous pencher sur le brevet en question, et que vous pensez que cela va prendre du temps, mettez sa catégorie à « En étude », avec la date et votre email, de façon à éviter de dupliquer le travail d'un autre membre du groupe. Mettez la date, et le responsable de groupe vous relancera de temps en temps s'il considère que ça n'avance pas (repassez le brevet en « proposition » si vous n'avez plus le temps de travailler dessus).

« YES »

Le brevet est en oeuvre dans les applications (mettez votre email au cas ou quelqu'un veuille en discuter... Et vous augmentez ainsi votre score BLOEB, mais il n'y a rien d'autre à gagner que la considération de FFII et la satisfaction d'avoir contribué concrètement au combat pour une vie meilleure sur la planète Terre).

Il faut du solide, pas l'impression distante que peut-être le brevet est à l'oeuvre dans l'application. Efforcez-vous d'expliquer en un paragraphe ou deux d'une dizaine de lignes quelle est la partie du brevet qui selon vous est à l'oeuvre, et à quel endroit de l'application elle est à l'oeuvre.

« Rejeté ».

Le brevet n'est pas à l'oeuvre dans l'appli, expliquez en un ou deux courts paragraphes pourquoi.

Comment procéder

La proposition est de travailler en deux étapes : tout d'abord, il faut passer un peu de temps pour se familiariser avec les applications, ensuite il est possible d'y passer 5 minutes de temps en temps ou un peu plus, suivant le temps que vous pouvez y consacrer.

Vous devez tout d'abord vous familiariser avec une des deux applications. Allez sur la page d'une des deux applis (les liens vers les applis sont sur EpoFOSS), parcourez la doc ou le code, selon votre préférence et vos compétences, afin d'acquérir une idée de l'appli.

Ca y est, je suis dans le bain

Il y a au moins deux démarches possibles :

Vous avez un peu de temps : l'idée est de lire la description du logiciel (ou son code), et d'y trouver des brevets. Ceci nécessite de connaître des brevets logiciels, soit par les informations que vous avez pu glaner ici ou là, soit en balayant de temps en temps les bases connues et « Trouver des brevets » pour se familiariser avec eux.

Vous avez eu vent d'un brevet qui selon vous peut être concerné, allez sur la page « GroupeBLOEBTracking » et laissez une note concernant le brevet, en le mettant à « Proposition » (sauf si vous êtes sûr de votre coup).

Vous avez un peu de temps, et il y a des brevets sur la page en « Proposition ». Allez voir le brevet, et faites-vous une opinion sur son utilisation ou non dans l'application. Si le brevet est utilisé, passez-le en « YES » en expliquant pourquoi. Si vous pensez que, finalement, il n'est pas utilisé par l'application, passez le en « Rejeté » en expliquant pourquoi.

Si vous n'êtes pas d'accord avec l'appréciation de quelqu'un, vous avez son mail ou la mailing liste du groupe de travail (cf. GroupeBLOEB).

GroupeBLOEBTracking

MathDesc — 2008-11-16T20:30:49Z

Inventaire des brevets logiciels enfreints par les applications Open SOurce de l'OEB, GroupeBLOEB

Brevets concernant eOLF

Brevets concernant ePhoenix

Brevet EP1139253
Statut : YES

À titre d'exemple, je l'ai trouvé en 5 minutes en allant sur GausS, « Brevets par catégories », « XML », et en regardant les intitulés.

Revendication 1: Une méthode pour publier de l'information comprenant: - recevoir de l'information - recevoir une demande pour afficher l'information concernée - préparer l'information pour affichage sur un afficheur dépendant de la demande"

ePhoenix permet clairement de faire ça (réceptionner des demandes, réceptionner des demandes d'affichage, préparer l'affichage conformément à la demande).

Revendication 7: la méthode de la revendication 1, quand la préparation indiquée pour l'information indiquée initialement comprend la préparation dans un format acceptable par une imprimante commerciale.

Je serais surpris qu'ePhoenix ne permette pas d'imprimer les données, ce qui implique nécessairement l'utilisation de la revendication 7.

Je ne suis pas allé plus loin que la 7, mais ça mérite une suite